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L'information sur ce site a été affichée afin qu'elle soit facilement disponible pour une utilisation personnelle ou publique non commerciale et puisse être copiée, en tout ou en partie et par quelque moyen que ce soit, sans frais ou autre permission du CNRC. Nous demandons seulement :

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Copie commerciale

La copie multiple de documents présents sur ce site, en tout ou en partie, pour diffusion commerciale est interdite sauf avec la permission écrite du CNRC. En autorisant la reproduction, le CNRC peut s'assurer de l'exactitude et du caractère opportun des documents du gouvernement du Canada qui sont copiés à des fins commerciales. Pour obtenir la permission de copier les documents présents sur ce site à des fins commerciales, veuillez communiquer avec l'administrateur du site.

Documents d'une tierce partie

Certains documents et éléments graphiques présents sur les sites Web du gouvernement du Canada sont assujettis aux droits d'auteur d'autres organisations, en particulier dans le cas de sites exploités conjointement par une institution du gouvernement du Canada et une organisation externe, dans le cadre d'un accord de collaboration. Dans de tels cas, certaines restrictions sur la reproduction de documents ou d'éléments graphiques peuvent s'appliquer et il peut être nécessaire d'obtenir la permission du détenteur des droits d'auteur avant de faire la copie.

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Avis de non-responsabilité - Hyperliens externes

Veuillez noter que les politiques et les règlements régissant les sites Web du gouvernement du Canada, y compris les exigences relatives aux langues officielles, ne s'appliquent peut-être pas à certains des sites externes auxquels mènent des hyperliens contenus dans le présent site. Le CNRC ne peut être tenu responsable du contenu des sites Web auxquels mènent des hyperliens intégrés dans le site.

Langues officielles

Le Conseil national de recherches du Canada est tenu, conformément à la Loi sur les langues officielles et aux politiques pertinentes émises par le Conseil du Trésor, de s'assurer que toute l'information sur ce site soit disponible en français et anglais. Les usagers du site devront toutefois prendre note que certains renseignements provenant de sites externes ne seront disponibles que dans leur langue d'origine.

Avis sur la protection des renseignements personnels

Le CNRC s'engage à protéger les renseignements personnels des visiteurs de ce site Web. Cette page résume la politique et les pratiques qui s'appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada.

• Les sites Web du gouvernement du Canada ne saisissent pas automatiquement de renseignements personnels vous concernant expressément comme votre nom, votre numéro de téléphone ou votre adresse électronique. Nous aurons accès à ce genre de renseignements uniquement si vous nous les fournissez en nous envoyant un message par courriel ou en les inscrivant dans une section protégée du site.
• Tous les renseignements personnels que vous divulguez sont protégés en vertu de la Loi sur la protection des renseignements personnels du gouvernement fédéral. Cela signifie qu'à chaque point de saisie, on vous demandera votre consentement avant de recueillir des renseignements vous concernant. On vous informera aussi des fins pour lesquelles ces renseignements sont saisis et de la façon dont vous pouvez exercer votre droit d'accès à ces renseignements.
• Les renseignements sur les visiteurs ne sont divulgués à personne, sauf le personnel du CNRC qui en a besoin, par exemple, pour répondre à une demande d'un visiteur de ce site. Vos renseignements personnels ne servent pas à établir des profils individuels et ils ne sont divulgués à personne à l'extérieur du CNRC sans votre permission.
• Le CNRC pourra utiliser des témoins lors de chaque séance de consultation de ce site Web. Ces témoins ne recueillent pas de renseignements personnels sur le visiteur, mais servent à stocker l'information suivante :
  • le nom de votre fournisseur d'accès Internet, son adresse IP et le nom du serveur de votre fournisseur d'accès. Le CNRC ne tente pas de relier ces adresses aux personnes qui visitent ses sites;
  • la durée de chaque visite;
  • le nombre de demandes par visite;
  • le type de système d'exploitation utilisé (Windows, Macintosh, Unix, etc.);
  • le type de navigateur utilisé (Netscape, Explorer, etc.).
  Ces données permettent d'apporter des améliorations au site en fonction des tendances de l'activité des utilisateurs.

Si vous estimez que vos renseignements personnels n'ont pas été adéquatement protégés par l'utilisation du présent site, vous pouvez communiquer avec le Commissariat à la protection de la vie privée du Canada par téléphone au 1-800-267-0441, ou par Internet, au http://www.privcom.gc.ca.